Dubost - Maurice
Numéro d’ordre : 9400 - Numéro de dossier : 47

Informations personnelles

Lieu de naissance : Bâgé-le-Châtel Ain
Âge : 33 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Bâgé-le-Châtel, Ain
Profession : Maréchal ferrant
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Ain : Liberté

Observations en liste générale : Mis en liberté d'après les renseignements favorables produits à la commission.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Il résulte de la procédure que Dubost a participé à tous les mouvements insurrectionnels de Bagé et de Mâcon, mais la Commission, ayant acquis la preuve évidente qu'il n'était qu'égaré et qu'il jouissait d'une très bonne réputation a dû être indulgente à son égard. (Commission départementale de l'Ain. Etat nominatif des individus sur lesquels il a été prononcé, A.N., BB/30/401/2)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590