Doux - François Denis
Numéro d’ordre : 9277 - Numéro de dossier : 615

Informations personnelles

Lieu de naissance : Rochegude Drôme
Âge : 36 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Rochegude, Drôme
Profession : Aubergiste
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie plus

Observations en liste générale : Chef du parti socialiste. Président de la société secrète.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef principal du parti socialiste. Président de la société secrète qui se réunissait chez lui pour les affiliations. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Algérie moins le 06/04/1852
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/30/466 BB/22/151/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4187