Despouy - Noël
Numéro d’ordre : 8933 - Numéro de dossier : 292

Informations personnelles

Lieu de naissance : Feugarolles Lot-et-Garonne
Âge : 57 ans
Statut conjugal : Marié 8 enfant(s)
Domicile : Feugarolles, Lot-et-Garonne
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : 1849. Poursuivi en cours d'assises pour excitation au mépris et à la haine du gouvernement. Acquitté.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Algérie plus

Observations en liste générale : Chef de la bande qui tenta de s'emparer de la mairie de Feugarolles. Agitateur perpétuel de la commune. Homme très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef de la bande qui tenta de s'emparer de la mairie de Feugarolles. Agitateur perpétuel de la commune. Homme très dangereux. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/176
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4048
Remarques de l’auteur de la base de données :
Agé de 52 ans, selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587) qui ne mentionne pas le lieu de détention en Algérie.