Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Decèze - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 8342 - Numéro de dossier : 698

Informations personnelles

Lieu de naissance : Colombier Saône (Haute)
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Paris, Seine
Adresse : 2 Rue Grétry Quartier : Feydeau Arrondissement : 2
Profession : Passementier
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Antécédents : 25 septembre 1852, 3 mois prison, 2e conseil de guerre de Constantine, rébellion.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Plus coupable
Décision de la commission de révision de Paris : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bône, province : Constantine

Observations en liste générale : Le 5 décembre a tenté, sur le boulevard des Italiens, de désarmer un militaire qui passait isolément. Arrêté en flagrant délit.

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/30/474
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 14




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php