Notices individuelles
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Chauvin, dit Bevancier - François
Numéro d’ordre : 6593 - Numéro de dossier : 1110
Informations personnelles
Lieu de naissance : Sisteron Alpes (Basses)
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sisteron, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins
Observations en liste générale : Affilié actif. Exalté. A demandé au maire la démission du conseil municipal. Membre de la Commission provisoire.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié actif. Etait du groupe qui réclamait la liberté de Févéroux. S'est rendu chez le maire pour demander la démission du conseil municipal. Membre de la Commission provisoire. Exalté. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3989
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php