Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chapuis - Jean
Numéro d’ordre : 6297 - Numéro de dossier : 296

Informations personnelles

Lieu de naissance : Nevers Nièvre
Âge : 36 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Cuffy, Cher
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Cher : Liberté

Observations en liste générale : Affilié. Peu connu à Cuffy.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Peu connu à Cuffy où il est récemment arrivé. Santé profondément altérée. Assez puni par les trois mois de prison préventive. (État de siège du Cher. État récapitulatif de toutes les décisions prises par la Commission mixte du département…, SHD 7 J 69)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php