Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chabrier -
Numéro d’ordre : 6057 - Numéro de dossier : 43

Informations personnelles

Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Grenoble, Isère
Profession : Tailleur de pierres
Type d’activité : Taille des pierres
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris


Observations en liste générale : Nota. Un individu de ce nom a été signalé comme chef de section de la société de la nouvelle montagne. Il a été impossible de le trouver à Grenoble et son nom seul ayant été livré, des recherches sur d'autres points sont demeurées impossibles.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Un individu de ce nom a été signalé par un témoin comme chef de section de la société de la nouvelle Montagne. Il a été impossible de le trouver à Grenoble et son nom seul ayant été livré, des recherches sur d'autres points sont demeurées impossibles. (Décisions de la commission départementale de l'Isère, A.N., BB/30/400)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589
Remarques de l’auteur de la base de données :
Pas de décision à prendre selon l'État de la commission mixte.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php