Notices individuelles
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Bussy, cadet - Jean
Numéro d’ordre : 5037 - Numéro de dossier : 872
Informations personnelles
Lieu de naissance : Urzy Nièvre
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié
4 enfant(s)
Domicile : Urzy, Nièvre
Profession : Botteleur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Nièvre : Liberté
Observations en liste générale : Affilié. Entraîné par son beau-père, non dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Entraîné par son beau-père Calderon, non dangereux. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php