Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Brun - Saturnin Cyprien
Numéro d’ordre : 4832 - Numéro de dossier : 1006

Informations personnelles

Lieu de naissance : Barcelonnette Alpes (Basses)
Âge : 16 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Barcelonnette, Alpes (Basses)
Profession : Tisseur
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Algérie moins

Observations en liste générale : Etait à l'arrestation et au désarmement des gendarmes. A réclamé les clefs de la Mairie pour piller. A poursuivi le garde général. Mauvais sujet. Entraîné.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Etait à l'arrestation et au désarmement des gendarmes. Etait de la bande qui a réclamé les clefs de la Mairie pour piller les armes. Etait de ceux qui ont poursuivi le garde général. Mauvais sujet. Entraîné par son père et son frère. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php