Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Brochier - Joseph Jules Gratien
Numéro d’ordre : 4671 - Numéro de dossier : 326

Informations personnelles

Lieu de naissance : Grane Drôme
Âge : 21 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Grane, Drôme
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : A forcé les habitants à marcher par des menaces et des violences.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Forçait à marcher en menaçant de mort les rebelles. A voulu sonner le tocsin. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/30/466
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4010B
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demeurant à Saint-Denis-de-Grane. Réfugié en Suisse.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php