Briançon - François
Numéro d’ordre : 4596 - Numéro de dossier : 1090

Informations personnelles

Lieu de naissance : Aubignosc Alpes (Basses)
Âge : 40 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Beaudument, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : Condamné pour mutilation d'arbres.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : A provoqué au départ par des menaces. A mis un habitant en joue. Grossier, violent, très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A provoqué au départ par des menaces et des insultes. A mis un habitant en joue. Parti en armes pour Sisteron le 6 et pour Malijai le 9. Caractère grossier, violent, très dangereux. Condamné pour mutilation d'arbres. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/149 BB/22/173/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce.