Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bouisson - Barthélémy
Numéro d’ordre : 3953 - Numéro de dossier : 363

Informations personnelles

Lieu de naissance : Cuers Var
Âge : 37 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Cuers, Var
Profession : Aubergiste
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce
Antécédents : 18/5/1849, 15 jours de prison, 25 frs d'amende, maison de jeux de hasard.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Algérie moins
Transporté en Algérie à Pont du Chéliff, province : Oran

Observations en liste générale : A assisté en armes à une partie des désordres de Cuers.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Homme dangereux. A assisté en armes à une partie des scènes de l'insurrection de Cuers. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 02/12/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4203
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cultivateur selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php