Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bouché - Jules
Numéro d’ordre : 3800 - Numéro de dossier : 1052

Informations personnelles

Lieu de naissance : Ouroux Nièvre
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Oroux, Nièvre
Profession : Maréchal
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie plus

Observations en liste générale : Homme fort dangereux par son exaltation. Menées démagogiques. Ayant fait beaucoup de mal dans son canton. Signalé comme affilié aux sociétés secrètes et comme ayant proféré des menaces contre les personnes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Fort dangereux par son exaltation et ses menées. Lettre de Prégermain qui prouve qu'il connaissait les sociétés secrètes. Liste des affiliés vue par Billard en tête de laquelle il figurait. Menaces contre les personnes et intimidations. Homme qui a fait beaucoup de mal et qui mérite la sévérité. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 01/10/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Algérie moins le 15/09/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/134




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php