Bosselli - Honoré
Numéro d’ordre : 3750 - Numéro de dossier : 1143

Informations personnelles

Lieu de naissance : Lorgues Var
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Lorgues, Var
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Internement

Observations en liste générale : Recruteur de l'insurrection et de la démagogie. Son exaltation est toujours la même, quoiqu'elle ne se manifeste pas publiquement, néanmoins il l'a parfois laissé échapper.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Recruteur de l'insurrection et de la démagogie. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/178/2
Remarques de l’auteur de la base de données :
Rosselly en demande de grâce.