Notices individuelles
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Besançon - François
Numéro d’ordre : 2722 - Numéro de dossier : 869
Informations personnelles
Lieu de naissance : Valensole Alpes (Basses)
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Mées (Les), Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins
Observations en liste générale : Affilié. A pris les armes. Etait à l'engagement des Mées. Etait au pillage des caisses du 25e Léger. Exalté. Tenait des propos sanguinaires.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. S'est rendu en armes à Digne et aux Mées où il se trouvait au moment de l'engagement. Etait au pillage des caisses du 25e. Bonne conduite privée, mais exalté. Tenait des propos sanguinaires. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php