Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bertrand - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 2688 - Numéro de dossier : 74

Informations personnelles

Âge : 54 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Caen, Calvados
Profession : Cafetier
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce
Antécédents : Condamné pour coups et blessures.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Surveillance

Observations en liste générale : Membre de la Société secrète les Trinosophes. Homme d'action.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : "Ancien membre de la société secrète ""Les Trinosophes"". Homme d'action. ([Liste des décisions de la Commission mixte du Calvados], SHD, 7 J 68)"

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php