Bérenger - François
Numéro d’ordre : 2374 - Numéro de dossier : 1868

Informations personnelles

Lieu de naissance : Luc (Le) Var
Âge : 24 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Luc (Le), Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Internement

Observations en liste générale : Exalté. A pris part aux désordres.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Très exalté. A pris part à tous les désordres. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/30/476
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4104
Remarques de l’auteur de la base de données :
Bérenguier François Alphonse, né 1827, en demande de grâce.