Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bagnol - Martial
Numéro d’ordre : 1271 - Numéro de dossier : 109

Informations personnelles

Lieu de naissance : Coussac-Bonneval Vienne (Haute)
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Coussac-Bonneval, Vienne (Haute)
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie
Antécédents : 1850, 3 mois de prison, vol.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Vienne (Haute) : Expulsion

Observations en liste générale : Socialiste dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Socialiste dangereux. (Travail de la Commission mixte de la Haute Vienne sur les inculpés dans les mouvements insurrectionnels de décembre 1851, SHD, 7 J 80)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 16/06/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/132/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4111
Remarques de l’auteur de la base de données :
Baignol selon l'État de la commission mixte et décret de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php