Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Babise - Vincent
Numéro d’ordre : 1215 - Numéro de dossier : 1199

Informations personnelles

Lieu de naissance : Arquian Nièvre
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Saint-Vérain, Nièvre
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie moins
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : Affilié à la société secrète. Affiliateur. Signalé comme professant les plus mauvais principes et exerçant une influence pernicieuse.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié à la société secrète. Coupable de 10 affiliations. Signalé comme professant les plus mauvais principes et exerçant une influence pernicieuse. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 02/12/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/137/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4062
Remarques de l’auteur de la base de données :
Babies selon l'État de la commission mixte et le décret grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php