Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Ausade, dit Gros - Jean
Numéro d’ordre : 1098 - Numéro de dossier : 14

Informations personnelles

Lieu de naissance : Marmande Lot-et-Garonne
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Marmande, Lot-et-Garonne
Profession : Filassier
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Algérie plus
Transporté en Algérie à Pont du Chéliff, province : Oran

Observations en liste générale : Violent. Dangereux. A arrêté un citoyen paisible et l'a forcé, la bayonnette dans les reins, de se rendre sur la place pour se joindre à la bande d'insurgés.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Violent. Dangereux. A arrêté un homme d'ordre dans la rue et l'a conduit la bayonnette aux reins jusque sur la place d'armes pour le forcer à se réunir à la bande insurrectionnelle. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/155
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né à Mauvezin selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Ossard, dit Gros en demande de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php