Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Ansard - Toussaint Napoléon
Numéro d’ordre : 552 - Numéro de dossier : 1432

Informations personnelles

Lieu de naissance : Arcis-sur-Aube Aube
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Arcis-sur-Aube, Aube
Profession : Commissaire priseur et brasseur
Type d’activité : Professions libérales
Secteur : Professions libérales

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Non lieu
Décision de la commission de révision de Paris : Liberté

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 31




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php