Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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André - Simon
Numéro d’ordre : 493 - Numéro de dossier : 34

Informations personnelles

Lieu de naissance : Loriol Drôme
Âge : 51 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Chabeuil, Drôme
Profession : Fabricant de pointes
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Algérie moins
Transporté en Algérie à Saint-Cloud, province : Oran

Observations en liste générale : Démagogue. A pris part en armes au mouvement insurrectionnel. Affilié aux sociétés secrètes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris part au mouvement insurrectionnel. Ardent démagogue. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 25/08/1852
Remise le 08/06/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/167/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4010B
Remarques de l’auteur de la base de données :
Mécanicien selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php