Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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André, dit Cascardel - André
Numéro d’ordre : 458 - Numéro de dossier : 534

Informations personnelles

Lieu de naissance : Pézenas Hérault
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Pézenas, Hérault
Profession : Jardinier
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : 25/7/1850, 10 jours de prison, coups et blessures.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Hérault : Algérie plus

Observations en liste générale : Mauvaise moralité. Exalté. Insurrection. Bandes armées. Société secrète.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Mauvaise moralité. Exalté. Insurrection. Bandes armées. Société secrète. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 03/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4035




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php